Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
L'agence de paysage, ABC Paysages est inscrite auprès de la sous-préfecture de Bonneville (74) sous le numéro W491006986 et domiciliée au :
126 Allée des Érables 74310 Les Houches - France.
Tél : 09 52 88 00 70
Pour nous contacter : cliquez ici

ABC Paysages est l'éditeur du présent site. Directeur de la publication du site web : Franck ABOUCAYA.

L'hébergeur du site est la société 1&1 :
Adresse postale : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du Site Internet www.abcpaysages.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, enregistrée sous les numéros 1448063 et 1448064.

Propriété Intellectuelle

Conformèment à l'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle de ce site internet ou des éléments qui le composent faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Logiciels libres

ABC Paysages soutient la diffusion et l'exploitation des logiciels libres. Ce site web est construit à partir du modèle fourni sous licence GNU "GNU General Public License" (GPL) http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.html. Le modèle libre de droit a été créé par joomlajunkie.com @version 1.0 *** @copyright (C) 2005-2006 by - Joomla Junkie *** @web http://www.joomlajunkie.com.
Nous avons utilisé les logiciels libres Mozilla Firefox, OpenOffice.org, The Gimp pour la création de ce site web. Ce site est optimisé pour Mozilla Firefox 3.6.10. avec affichage 1024x768.